Conditions d’utilisation

CONDITIONS DE SERVICE

Dernière mise à jour : 26/08/2026

APERÇU

Bienvenue sur la boutique en ligne PREVANIMO.

Les termes « PREVANIMO », « nous », « notre » et « nos » désignent l’entreprise individuelle PREVANIMO, exploitée par Tiphaine Busson.

PREVANIMO exploite le présent site internet et sa boutique en ligne, comprenant notamment l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits, ressources et services qui y sont proposés, ci-après désignés les « Services ».

La boutique PREVANIMO utilise la plateforme Shopify afin de proposer tout ou partie de ces Services.

Les présentes Conditions de service, également désignées « Conditions d’utilisation », définissent les règles applicables à l’accès, à la navigation et à l’utilisation du site internet et de ses fonctionnalités.

Elles sont distinctes des Conditions Générales de Vente (CGV) qui régissent les commandes et achats effectués sur la boutique.

En accédant au site ou en utilisant ses Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes Conditions de service et vous engagez à les respecter.

Si vous n’acceptez pas ces Conditions, vous êtes invité à ne pas utiliser les Services concernés.

ARTICLE 1 – IDENTIFICATION DE PREVANIMO

Le site et la boutique sont exploités par :

Nom commercial : PREVANIMO
Entrepreneure individuelle : Tiphaine Busson
Forme juridique : Entrepreneur individuel – régime micro-entrepreneur
SIRET : 940 871 189 00012
Adresse : 25 Lieu Dit Renneville, 45310 Saint-Péravy-la-Colombe, France
Téléphone : 06 41 35 75 39
E-mail : contact@prevanimo.fr

PREVANIMO est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE).

Les informations complémentaires concernant l’entreprise sont disponibles dans les Mentions légales accessibles depuis le site.

ARTICLE 2 – ACCÈS AU SITE ET AUX SERVICES

L’accès au site PREVANIMO est en principe ouvert à toute personne disposant d’un accès à Internet, sous réserve des éventuelles restrictions applicables à certaines fonctionnalités.

Certains Services peuvent nécessiter :

la création d’un compte ;
la communication d’une adresse e-mail ;
la fourniture de certaines informations personnelles ;
une commande préalable ;
ou la détention d’un accès spécifique.

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour lorsqu’elles sont nécessaires à l’utilisation d’un Service.

Les frais liés à l’équipement informatique, au logiciel, à la connexion Internet ou à tout autre moyen nécessaire pour accéder au site restent à la charge de l’utilisateur.

ARTICLE 3 – COMPTE CLIENT

Lorsque la création d’un compte client est proposée ou nécessaire, l’utilisateur est responsable des informations qu’il communique ainsi que de la confidentialité de ses identifiants.

Il lui appartient de prendre les mesures raisonnables permettant d’empêcher l’accès non autorisé à son compte.

Le compte est personnel.

L’utilisateur ne doit pas vendre, céder ou mettre volontairement son compte à disposition d’un tiers lorsque celui-ci contient des accès ou informations personnels.

En cas de suspicion d’utilisation frauduleuse ou non autorisée de son compte, l’utilisateur est invité à contacter PREVANIMO à l’adresse :

contact@prevanimo.fr

PREVANIMO pourra prendre les mesures raisonnablement nécessaires pour sécuriser le compte concerné.

ARTICLE 4 – UTILISATION DU SITE

L’utilisateur s’engage à utiliser le site et les Services de manière licite et conformément aux présentes Conditions.

Il est notamment interdit d’utiliser le site dans le but :

de commettre une infraction ;
de porter atteinte aux droits de PREVANIMO ou d’un tiers ;
de perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du site ;
d’accéder frauduleusement à une partie du site ;
de transmettre des logiciels malveillants ;
de collecter illicitement des données personnelles ;
d’usurper l’identité d’une personne ;
de transmettre des informations volontairement fausses ou trompeuses ;
de détourner les Services de leur finalité normale.

Toute utilisation abusive ou frauduleuse pourra entraîner une restriction ou une suspension de l’accès aux Services concernés, sans préjudice des autres droits dont PREVANIMO pourrait disposer.

ARTICLE 5 – INFORMATIONS PRÉSENTES SUR LE SITE

PREVANIMO s’efforce de fournir des informations claires, fiables et actualisées.

Toutefois, le site peut exceptionnellement comporter une erreur, une omission, une information devenue obsolète ou une erreur typographique.

PREVANIMO peut corriger, compléter ou actualiser les informations présentes sur le site lorsque cela est nécessaire.

Les informations générales et contenus éditoriaux proposés sur le site ne remplacent pas, lorsque la situation l’exige, l’intervention ou l’avis personnalisé d’un professionnel compétent.

ARTICLE 6 – PRODUITS ET SERVICES PRÉSENTÉS

PREVANIMO peut présenter sur sa boutique différents produits et services, notamment des produits physiques, des créations personnalisées, de la papeterie, des ressources numériques, des ebooks, des fiches, des templates, des formations ou des prestations.

PREVANIMO s’efforce de représenter ses produits aussi fidèlement que possible.

Toutefois, le rendu des couleurs et certains détails visuels peuvent varier selon l’écran, l’appareil ou les réglages utilisés.

Les photographies, illustrations, maquettes ou mises en situation servent notamment à présenter les produits et doivent être appréciées avec les caractéristiques indiquées sur les fiches correspondantes.

Les conditions applicables aux commandes, paiements, livraisons, précommandes, retours, remboursements, produits personnalisés et produits numériques sont précisées dans les Conditions Générales de Vente et les politiques correspondantes de la boutique.

ARTICLE 7 – COMMANDES ET ACHATS

Les présentes Conditions de service ne remplacent pas les Conditions Générales de Vente.

Toute commande effectuée sur la boutique PREVANIMO est soumise aux CGV en vigueur au moment de la commande, ainsi qu’aux éventuelles conditions particulières présentées au Client avant la validation de celle-ci.

Les informations relatives notamment :

aux prix ;
au paiement ;
à la livraison ;
aux précommandes ;
aux retours ;
aux remboursements ;
au droit de rétractation ;
aux produits personnalisés ;
aux garanties légales ;
aux contenus numériques ;

sont précisées dans les CGV ou les politiques correspondantes accessibles depuis la boutique.

ARTICLE 8 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf mention contraire, les contenus créés et exploités par PREVANIMO sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Cela concerne notamment, selon les cas :

le nom PREVANIMO ;
le logo ;
les textes ;
les photographies ;
les illustrations ;
les graphismes ;
les designs ;
les créations originales ;
les motifs ;
les visuels ;
les vidéos ;
les ebooks ;
les guides ;
les fiches ;
les documents ;
les templates ;
les supports pédagogiques ;
les formations ;
la présentation et l’organisation des contenus.

Les contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

L’accès au site ou l’achat d’un produit n’entraîne aucun transfert automatique des droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus de PREVANIMO.

ARTICLE 9 – REPRODUCTION, PARTAGE ET EXPLOITATION DES CONTENUS

Sauf autorisation expresse ou exception prévue par la loi, il est interdit de reproduire, copier, modifier, republier, commercialiser, redistribuer ou exploiter tout ou partie des contenus PREVANIMO sans autorisation écrite préalable.

Cette interdiction concerne notamment les ressources numériques proposées par PREVANIMO.

Il est notamment interdit de :

revendre un ebook, une fiche, un guide ou un template PREVANIMO sans autorisation ;
partager publiquement un produit numérique acheté ;
mettre un fichier à disposition dans un groupe ou sur une plateforme de téléchargement ;
reproduire une partie substantielle d’un contenu afin de commercialiser un produit similaire ;
supprimer ou masquer volontairement une mention de propriété intellectuelle ;
présenter une création PREVANIMO comme étant sa propre création.

Lorsqu’un produit comporte une licence particulière autorisant certaines utilisations professionnelles ou modifications, les conditions de cette licence s’appliquent au produit concerné.

ARTICLE 10 – UTILISATION DES VISUELS ET CRÉATIONS

Les designs, motifs, compositions, photographies, illustrations et autres créations originales présentés sur la boutique ne peuvent pas être reproduits ou exploités commercialement sans autorisation lorsqu’ils sont protégés par des droits appartenant à PREVANIMO.

La simple consultation du site ne confère aucun droit de reproduction ou d’exploitation commerciale.

Lorsque PREVANIMO utilise un contenu appartenant à un tiers, celui-ci demeure soumis aux droits de son titulaire.

ARTICLE 11 – AVIS, COMMENTAIRES ET CONTENUS TRANSMIS PAR LES UTILISATEURS

Lorsque le site permet de publier ou transmettre un avis, commentaire, témoignage, photographie ou autre contenu, l’utilisateur reste responsable du contenu qu’il communique.

L’utilisateur garantit notamment qu’il dispose des droits nécessaires pour transmettre le contenu concerné et que celui-ci :

ne porte pas atteinte aux droits d’un tiers ;
ne contient pas de contenu illicite ;
n’est pas diffamatoire ;
n’est pas frauduleux ;
ne contient pas de logiciel ou code malveillant.

PREVANIMO peut modérer ou retirer un contenu lorsqu’il est manifestement illicite, porte atteinte aux droits d’un tiers ou ne respecte pas les présentes Conditions.

Lorsqu’un témoignage, avis, photographie ou autre contenu est susceptible d’être réutilisé à des fins de communication ou de promotion, PREVANIMO respecte les autorisations et droits applicables.

ARTICLE 12 – OUTILS ET SERVICES TIERS

Certains Services ou fonctionnalités peuvent être fournis directement ou indirectement par des prestataires tiers.

Cela peut notamment concerner :

Shopify ;
les solutions de paiement ;
les transporteurs ;
les outils de livraison ;
les applications installées sur la boutique ;
les services d’analyse ou de mesure d’audience ;
ou d’autres outils nécessaires au fonctionnement du site.

L’utilisation de certains services tiers peut être soumise aux propres conditions du prestataire concerné.

PREVANIMO ne contrôle pas nécessairement l’ensemble des fonctionnalités ou infrastructures exploitées par ces tiers.

ARTICLE 13 – LIENS VERS DES SITES TIERS

Le site PREVANIMO peut contenir des liens vers des sites internet ou services exploités par des tiers.

Ces liens peuvent notamment concerner des partenaires, prestataires, réseaux sociaux, outils ou ressources externes.

PREVANIMO ne contrôle pas nécessairement les contenus et pratiques de ces sites tiers.

L’utilisateur est donc invité à consulter leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité lorsqu’il quitte le site PREVANIMO.

ARTICLE 14 – RELATION AVEC SHOPIFY

PREVANIMO utilise Shopify afin de proposer sa boutique et certains Services.

Toute vente ou tout achat effectué sur la boutique est toutefois réalisé directement entre le Client et PREVANIMO.

Shopify fournit notamment l’infrastructure technologique permettant le fonctionnement de la boutique, mais n’est pas le vendeur des produits PREVANIMO.

Les conditions et politiques propres à Shopify peuvent également s’appliquer à certaines fonctionnalités techniques fournies directement par cette plateforme.

ARTICLE 15 – DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre de l’utilisation du site, PREVANIMO peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles.

Cela peut notamment intervenir lors :

d’une commande ;
de la création d’un compte ;
de l’utilisation d’un formulaire ;
d’une demande de contact ;
d’une inscription à une communication ;
ou de l’utilisation de certaines fonctionnalités du site.

Les modalités relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible depuis la boutique.

Pour toute demande concernant ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter :

contact@prevanimo.fr

ARTICLE 16 – COOKIES ET TRACEURS

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires.

Certains sont nécessaires au fonctionnement de la boutique.

D’autres peuvent notamment être utilisés, lorsque la réglementation et les choix de l’utilisateur le permettent, à des fins de mesure d’audience, d’amélioration du site ou de fonctionnalités complémentaires.

Lorsque le consentement de l’utilisateur est requis, celui-ci peut accepter, refuser ou paramétrer les cookies concernés à l’aide de l’outil de gestion du consentement mis à disposition sur le site.

Des informations complémentaires sont disponibles dans la politique relative aux données personnelles et/ou aux cookies de PREVANIMO.

ARTICLE 17 – DISPONIBILITÉ DU SITE

PREVANIMO s’efforce de maintenir le site et ses Services accessibles.

Toutefois, leur disponibilité permanente ne peut être garantie.

L’accès peut notamment être temporairement perturbé ou interrompu en raison :

d’une opération de maintenance ;
d’une mise à jour ;
d’une défaillance technique ;
d’un problème affectant Shopify ou un autre prestataire ;
d’un incident réseau ;
d’un événement indépendant de la volonté de PREVANIMO.

PREVANIMO s’efforce, lorsque cela dépend raisonnablement d’elle, de rétablir le fonctionnement du Service concerné dans les meilleurs délais.

ARTICLE 18 – ERREURS, INEXACTITUDES ET MISES À JOUR

Malgré le soin apporté au site, certaines informations peuvent exceptionnellement comporter des erreurs, omissions ou inexactitudes.

PREVANIMO se réserve la possibilité de corriger ou mettre à jour ces informations.

Lorsqu’une erreur concerne une commande déjà effectuée, les droits et obligations des parties restent déterminés conformément aux dispositions légales applicables et aux Conditions Générales de Vente.

ARTICLE 19 – UTILISATIONS INTERDITES

Il est notamment interdit d’utiliser le site ou ses Services :

à des fins illégales ou frauduleuses ;
pour porter atteinte aux droits d’autrui ;
pour usurper une identité ;
pour transmettre des informations volontairement fausses ;
pour envoyer des contenus malveillants ;
pour tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes informatiques ;
pour contourner les dispositifs de sécurité ;
pour collecter illicitement les données d’autres utilisateurs ;
pour pratiquer du spam, du phishing ou toute autre pratique frauduleuse ;
pour reproduire ou exploiter illicitement les contenus de PREVANIMO ;
pour perturber le fonctionnement normal du site.

PREVANIMO se réserve la possibilité de prendre les mesures nécessaires lorsqu’une utilisation abusive ou illicite du site est constatée.

ARTICLE 20 – EXTRACTION AUTOMATISÉE ET UTILISATION DES CONTENUS PAR DES SYSTÈMES AUTOMATISÉS

Sous réserve des dispositions légales impératives applicables, l’extraction massive ou systématique des contenus du site à l’aide de robots, outils de scraping ou autres dispositifs automatisés est interdite lorsqu’elle porte atteinte aux droits de PREVANIMO ou constitue une utilisation non autorisée de ses contenus ou bases de données.

Toute utilisation des contenus protégés de PREVANIMO à des fins commerciales, de reproduction ou de constitution d’une ressource concurrente nécessite une autorisation lorsqu’un droit exclusif de PREVANIMO est applicable.

ARTICLE 21 – SUSPENSION OU RESTRICTION D’ACCÈS

PREVANIMO peut suspendre ou restreindre l’accès à certaines fonctionnalités lorsqu’un utilisateur :

utilise frauduleusement le site ;
tente de compromettre sa sécurité ;
porte atteinte aux droits de PREVANIMO ou de tiers ;
utilise un compte de manière abusive ;
ou enfreint gravement les présentes Conditions.

Une telle mesure est mise en œuvre de manière proportionnée à la situation et sans préjudice des dispositions légales applicables.

ARTICLE 22 – RESPONSABILITÉ

PREVANIMO s’efforce d’assurer le bon fonctionnement du site et l’exactitude des informations qui y sont présentées.

PREVANIMO ne saurait toutefois être tenue responsable d’un dommage exclusivement imputable :

à une mauvaise utilisation du site par l’utilisateur ;
au matériel ou à la connexion de l’utilisateur ;
à un service tiers sur lequel PREVANIMO n’exerce aucun contrôle ;
ou à un événement indépendant de sa volonté,

sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

Aucune disposition des présentes Conditions ne peut avoir pour objet ou pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilité lorsque la loi interdit une telle exclusion ou limitation.

Les droits spécifiques applicables aux achats réalisés sur la boutique sont précisés dans les Conditions Générales de Vente.

ARTICLE 23 – FORCE MAJEURE

PREVANIMO ne pourra être tenue responsable d’un manquement résultant d’un événement répondant aux critères de la force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil et de la jurisprudence applicable.

Lorsque cela est possible et pertinent, PREVANIMO s’efforce d’informer les utilisateurs concernés d’une interruption significative résultant d’un tel événement.

ARTICLE 24 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions de service sont régies par le droit français.

En cas de différend relatif à l’utilisation du site, les parties sont invitées à rechercher une solution amiable.

Les règles légales applicables en matière de compétence juridictionnelle demeurent applicables.

Lorsque l’utilisateur agit en qualité de consommateur, aucune disposition des présentes Conditions ne saurait le priver des protections impératives dont il bénéficie en vertu de la législation applicable.

Les litiges directement liés à une commande sont également soumis aux dispositions prévues dans les Conditions Générales de Vente, notamment concernant la médiation de la consommation.

ARTICLE 25 – MODIFICATION DES CONDITIONS DE SERVICE

PREVANIMO peut modifier les présentes Conditions de service notamment afin de tenir compte :

d’une évolution du site ;
de nouvelles fonctionnalités ;
d’une évolution de l’activité ;
d’une modification technique ;
ou d’une évolution légale ou réglementaire.

La version applicable est celle disponible sur le site au moment de son utilisation, sous réserve des droits déjà acquis et des règles applicables aux contrats déjà conclus.

La date de dernière mise à jour est indiquée en haut du présent document.

ARTICLE 26 – NULLITÉ PARTIELLE

Si l’une des dispositions des présentes Conditions de service est déclarée nulle, illégale ou inapplicable, les autres dispositions demeurent applicables dans la mesure permise par la loi.

ARTICLE 27 – DOCUMENTS COMPLÉMENTAIRES

L’utilisation de la boutique PREVANIMO peut également être encadrée par plusieurs documents accessibles depuis le site, notamment :

les Mentions légales ;
les Conditions Générales de Vente ;
la Politique de confidentialité ;
la Politique de livraison ;
la Politique de retour et de remboursement ;
la politique ou les paramètres relatifs aux cookies.

Ces documents doivent être consultés lorsqu’ils sont applicables à l’utilisation d’un Service ou à une commande.

ARTICLE 28 – CONTACT

Pour toute question concernant les présentes Conditions de service ou l’utilisation du site :

PREVANIMO – Tiphaine Busson
Entrepreneur individuel – régime micro-entrepreneur
25 Lieu Dit Renneville
45310 Saint-Péravy-la-Colombe
France

SIRET : 940 871 189 00012
E-mail : contact@prevanimo.fr
Téléphone : 06 41 35 75 39